Ce site web est la propriété de GANDARA SOLUTION. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. GANDARA SOLUTION ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.
SOCIÉTÉ GANDARA SOLUTION
RCS VESOUL 834 640 799 SIRET : 834 640 799 000 13 NAF : 9521ZZ Greffe du Tribunal de Commerce de VESOUL SARL Capital social : 10 000 € |
3 rue des Estelins 70700 BUCEY LES GY
|
DROITS D'AUTEUR
La totalité des éléments du site www.gandarasolution.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société GANDARA SOLUTION et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.gandarasolution.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright www.gandarasolution.fr"Consulter notre politique cookies